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Naviguer ou vivre sur une péniche n'est pas simple !

Le titre de navigation du bateau-logement es obligatoire.

Le titre de navigation est un document de bord obligatoire ; il doit pouvoir être présenté à tout moment aux agents qui effectuent les contrôles des bateaux.

Les bateaux stationnant sur une partie du domaine concédé à un tiers par le gestionnaire du domaine public fluvial ou sur un plan d’eau privé sont soumis aux mêmes règles pour obtenir un titre de navigation.

Le déplacement d’un bateau motorisé non muni d’un titre de navigation en cours de validité ou encore d’un bateau ou d’un établissement flottant non motorisé, qu’il dispose ou non d’un titre de navigation, est soumis dans tous les cas à la délivrance d’une autorisation spéciale de transport demandée auprès des services compétents.

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